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Municipalité Vie démocratique Séances du Conseil

Séances du Conseil

Vie démocratique

CALENDRIER DES SÉANCES, ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAUX

Le conseil municipal se réunit tous les premiers mercredis du mois à 19h30 à la salle municipale située au 10, rue Louis-Charles-Panet, Sainte-Mélanie. Exceptionnellement, les séances ordinaires du mois de janvier et du mois d'août se tiennent le troisième mercredi du mois. Lors d'une élection générale, la séance ordinaire du mois de novembre se tient le 3e mercredi suivant le jour du scrutin.

Le calendrier des séances ordinaires est mis à jour par l'ajout des séances extraordinaires et la diffusion des ordres du jour.

Les procès-verbaux sont approuvés par le conseil municipal lors de la séance ordinaire suivante et sont disponibles sur cette page sous le calendrier des séances.

Calendrier des séances ordinaires et extraordinaires


Résolution 2023-12-346 - Adoption calendrier séances ordinaires 2024

Vie municipale - Comme citoyen, je m'informe et je m'implique

Procès-verbaux 2023

2023-12-18

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023
2023-12-18

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 18 décembre 2023 BUDGET
2023-12-06

Procès-verbal - Séance ordinaire du 6 décembre 2023
2023-11-15

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 15 novembre 2023
2023-11-09

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 9 novembre 2023
2023-11-01

Procès-verbal - Séance ordinaire du 1er novembre 2023
2023-10-10

Procès-verbal - Séance extraordinaire 10 octobre 2023
2023-10-04

Procès-verbal - Séance ordinaire du 4 octobre 2023
2023-09-06

Procès-verbal - Séance ordinaire du 6 septembre 2023
2023-08-23

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 23 août 2023
2023-08-16

Procès-verbal - Séance ordinaire du 16 août 2023
2023-07-05

Procès-verbal - Séance ordinaire du 5 juillet 2023
2023-06-07

Procès-verbal - séance ordinaire du 7 juin 2023
2023-05-23

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 23 mai 2023
2023-06-03

Procès-verbal - Séance ordinaire du 3 mai 2023
2023-04-20

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 20 avril 2023
2023-04-05

Procès-verbal - Séance ordinaire du 5 avril 2023
2023-03-29

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 29 mars 2023
2023-03-22

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 22 mars 2023
2023-03-01

Procès-verbal - Séance ordinaire du 1er mars 2023
2023-02-01

Procès-verbal - Séance ordinaire du 1er février 2023
2023-01-25

Procès-verbal - Séance extraordinaire du 25 janvier 2023
2023-01-18

Procès-verbal - Séance ordinaire du 18 janvier 2023

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